Pompes funèbres Fourmestraux | Permanence décès 24h/24 7j/7

Mentions légales

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. La société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS” ne vous concèdent qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit et préalable de la société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS”. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par la société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS”. Tout litige portant sur le présent site internet clermont-ferrand-pompes-funebres.fr sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

L’ensemble des informations publiées sur le site de la société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS” sont non contractuelles. L’ensemble des éléments de ce site est © 2019 – tous droits réservés.

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

L’utilisateur est toutefois informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s’abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS”, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à la société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS” ou en adressant sa demande par e-mail à pompes-funebres.fourmestraux@orange.fr

Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à la société “POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS” ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans notre autorisation écrite préalable ou du propriétaire tiers du contenu.

L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

Identification de la société éditeur du site

POMPES FUNEBRES FOURMESTRAUX ET FILS
113 RUE NATIONALE 59112 ANNOEULLIN
03.20.16.30.05
pompes-funebres.fourmestraux@orange.fr
Société immatriculée sous le numéro SIRET 42229474400012
Directeur de publication
Thierry FOURMESTRAUX

Hébergeur du site

Hébergeur : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com

Site développé par Fune’Up © 2020 – tous droits réservés